La première immatriculation en France d’un véhicule de tourisme peut être soumise à une taxe sur les émissions de CO2, dite « malus CO2 », ainsi qu’une taxe sur la masse en ordre de marche, dite « malus au poids ». Le traitement comptable et fiscal de ces deux taxes peut être différent.

Ces deux taxes doivent être, à priori, considérées comme des frais d’acquisition du véhicule « frais de carte grise » qui peuvent, selon l’option retenue par l’entreprise, être comptabilisées en charges ou en immobilisation.

Dans ce dernier cas, ces taxes seront déduites indirectement par voie d’amortissement du prix de revient du prix global du véhicule.

Ces taxes, comme plus généralement les frais d’immatriculation, constituent par nature une charge immédiatement déductible, et ce, quelle que soit l’option comptable choisie.

En conséquence, si comptablement l’option a été prise de les incorporer au prix de revient, il convient de les déduire extra-comptablement sur la liasse fiscale, et réintégrer la fraction de dotation d’amortissement correspondante au titre de l’exercice d’acquisition et des exercices ultérieurs.

Enfin, en cas de cession avant que le véhicule ne soit totalement amorti, il convient de réintégrer les dotations non encore rapportées au résultat.